Déposée par voie électronique le 16 juin 2009 par David SZTAJNIC, Fabrice ARDITTI, Olivier ARDITTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTICIS Network »
Les déposants sont David SZTAJNIC domicilié(e) 35 rue Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France, Fabrice ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France, Olivier ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie TAÏEB domicilié(e) Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
David SZTAJNIC - 35 rue Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France
Fabrice ARDITTI - 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France
Olivier ARDITTI - 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France
Aurélie TAÏEB - Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Inscription le 5 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528802 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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