Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTICIS Network
David SZTAJNIC
Fabrice ARDITTI
Olivier ARDITTI

Numéro de dépôt :
3657684
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2019
ARTICIS Network de David SZTAJNIC

Présentation de la marque ARTICIS Network

Déposée par voie électronique le 16 juin 2009 par David SZTAJNIC, Fabrice ARDITTI, Olivier ARDITTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTICIS Network »

Les déposants sont David SZTAJNIC domicilié(e) 35 rue Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France, Fabrice ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France, Olivier ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie TAÏEB domicilié(e) Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICIS Network est expirée depuis le 16 juin 2019.

David SZTAJNIC a également déposé les autres marques suivantes : ARTICIS Evénements , ARTICIS , ARTICIS Equipement , ARTICIS , David Fiszer , ARTICIS Consulting et Développement , ARTICIS Création


David SZTAJNIC - 35 rue Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France

Fabrice ARDITTI - 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France

Olivier ARDITTI - 30 ter rue de la Liberté - 94300 - Vincennes - France


Aurélie TAÏEB - Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 5 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528802 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.